Conditions générales de vente
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes de produits proposées sur le site www.brunz.fr, entre la société BlueSignature Group LLC et toute personne physique ou morale agissant en qualité d’acheteur, à titre particulier ou professionnel.
3. Produits
BRUNZ propose des produits alimentaires sains et protéinés, notamment des céréales, granolas et autres snacks à haute densité nutritionnelle, faibles en sucres, adaptés à un mode de vie actif.
Chaque produit est décrit de manière détaillée sur le site (ingrédients, allergènes, valeurs nutritionnelles, conditions d’utilisation…).
Les visuels ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuels.
4. Prix
Les prix sont affichés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
BlueSignature Group LLC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés selon le tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
5. Commandes
Les commandes sont passées exclusivement en ligne sur www.brunz.fr.
La validation d’une commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Un email de confirmation est envoyé automatiquement après finalisation de la commande.
BlueSignature Group LLC se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de non-paiement, suspicion de fraude ou litige antérieur avec le client.
6. Paiement
Les paiements sont 100 % sécurisés. Les moyens acceptés sont :
• Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
• PayPal
• Autres moyens de paiement proposés au moment de la commande
Le prélèvement est effectué à la validation de la commande. En cas d’échec du paiement, la commande est annulée automatiquement.
7. Livraison
Les livraisons sont assurées en France métropolitaine (et à l’international selon disponibilité).
Les modalités, frais et délais sont décrits dans la Politique d’expédition.
BlueSignature Group LLC ne peut être tenue responsable d’éventuels retards de transport, de taxes locales ou de frais de douane.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, seuls les produits non ouverts, non utilisés et dans leur emballage d’origine peuvent être retournés.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Les modalités complètes sont détaillées dans notre Politique de retour et remboursement.
9. Abonnements
Le client peut souscrire à un abonnement pour recevoir automatiquement ses produits BRUNZ à une fréquence régulière.
L’abonnement est sans engagement et modifiable à tout moment depuis l’espace client ou via demande par email.
Toute modification ou annulation doit être effectuée au moins 5 jours avant la date de renouvellement pour être prise en compte.
Les conditions spécifiques aux abonnements sont détaillées dans notre Politique d’abonnement.
10. Responsabilité
BlueSignature Group LLC ne saurait être tenue responsable de l’usage inapproprié ou non conforme de ses produits.
Les produits proposés ne remplacent pas une alimentation équilibrée et variée.
11. Données personnelles
Les données personnelles sont collectées et traitées conformément au RGPD (UE 2016/679).
Elles sont utilisées pour la gestion des commandes, la relation client, et, sous réserve du consentement du client, pour des communications marketing.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
12. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de BlueSignature Group LLC ou de ses partenaires.
Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
13. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du défendeur ou du lieu de livraison du produit.